Mentions légales

Mentions légales

Mentions

Nom du site :
Lycée François Arago 

URL du site :
http://lyc-arago-perpignan.ac-montpe...

Hébergeur :
DASI - Académie de Montpellier (ac-montpellier.fr)
305 rue d'Argencourt, 34000 Montpellier

Responsable de la publication :
M.  COLLEU, Proviseur du Lycée 

Responsable d’édition et webmestre :
M. Louis-jean CANO, RN. CENT

Administration du site :
M. Louis-jean CANO, RN. CENT

Administration du serveur :
DASI - Académie de montpellier (contact-assistance@ac-montpellier.fr)
305 rue d'Argencourt, 34000 Montpellier)

Dispense de déclaration CNIL :  
Dispense n° 7 - Délibération n°2006-138 du 9 mai 2006 décidant de la dispense de déclaration des traitements constitués à des fins d'information ou de communication externe

Données personnelles et droits d’accès 

Aucune adresse électronique n’est publiée directement dans ce site. Quel que soit le moyen mis en œuvre l’article 26 de la loi informatique et libertés interdit toute collecte des adresses sans accord de leur détenteur pour procéder à l’envoi de courriels non sollicités.

Conformément à l’article 34 de la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 et à la directive communautaire du 24 octobre 1995, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant. Vous pouvez exercer ce droit en envoyant un courrier électronique au lycéé.

Droits de reproduction

Si vous pensez qu'un élément utilisé sur ce site vous appartient et qu'il n'a pas été fait mention de votre droit de copyright, nous nous engageons à rectifier cela en annotant chaque élément avec votre copyright ou en le supprimant. Contactez-nous par courrier électronique.

Les photographies de mineurs ne sont mises en ligne dans le site qu’avec l’autorisation des responsables légaux, sans possibilité de reproduction ou d’utilisation autrement que dans le cadre familial.

Les travaux d’élèves restent leur propriété et, sauf mention contraire, tous les droits de reproduction et d’utilisation sont réservés à leurs auteurs.

Droit applicable

Ce site est exclusivement régi par le droit français et les conventions internationales applicables en France. Cette notice a été mise à jour le 01 juillet 2017. 

Utilisation des liens

Nous vous informons que les sites, auxquels vous pouvez accéder en utilisant les liens hypertextes présents sur ce site, ne nous appartiennent pas tous. Nous déclinons toute responsabilité quant au contenu des informations fournies sur ces sites tiers.

Licence des outils utilisés pour le site

Le système de publication, et le site en général sont distribués sous licence de documentation libre GNU. Ils sont propulsés par le CMS Drupal ;
Les images du site du lycée appartiennent à leurs auteurs respectifs ou au domaine public et leur inclusion dans le site du lycée ne sert qu’à des fins d’illustration et de citation. Elles sont publiées sous les licences décidées par leurs auteurs, lesquels peuvent, par simple demande écrite, en demander le retrait ;
Les photographies du site du lycée appartiennent au lycée et les personnes présentées ont signé un contrat de Droit et Diffusion de l’image ;
Les icônes du site du lycée sont soit celles fournies par défaut par Drupal, soit issues de collections différentes distribuées sous la licence LGPL ;
Le logo du site appartient au lycée et ne peut être copié / modifié / utilisé sans accord préalable.